Règlement Intérieur du Kernel.
Parfois modifié, il est téléchargeable sur notre site :
kernel13.fr.gd
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts. Notamment ceux qui ont trait à l’Administration interne et la sécurité.
- On définit les niveaux de sécurités
pour les travaux pratiques (TP) :
Nous invitons tout ceux et celles qui souhaitent devenir adhérent
au Kernel à demander à une personne de confiance,
de sa connaissance, de l’accompagner dans sa démarche.
Le suivi des cahiers des charges, de chaque adhérent, permet de s'assuré de la qualité de la formation.
Les cahiers des charges, de chaque adhérent, sont réunis dans leur journal de bord.
1. les TP en PsychoBiologie :
(PNL ; Biologie ; hypnose ; bioinformatique)
Niveau 1 : on limite les TP au stade de la transe légère ;
Niveau 2 : on limite les TP au stade de la transe moyen ;
Niveau 3 : les TP peuvent se faire en transe profonde.
- la présence d’une tierce personne qualifiée, pour contrôle,
est nécessaire.
2. les TP en micro-informatique :
pour faire comprendre la notion de boucle cybernétique
on utilise l’encodage de bloc de données sur une carte à puce.
Ainsi la notion de métaphore de l’ancrage
ainsi que les notions de connexions associatives d’ancrages
peuvent être présenté et assimilé sans danger.
- la présence d’une tierce personne qualifiée, pour contrôle,
est nécessaire.
Article 1 : OBJET
1/1 - Il est institué un Règlement Intérieur qui régit
le fonctionnement du Kernel.
Ce règlement intérieur a été élaboré par
la Direction du Kernel, gestionnaire de l'équipement.
Ce règlement intérieur a été approuvé par
le Conseil d’Administration du Kernel
lors de sa séance du 31 octobre 2007 (délibération n° 1).
1/2 - Le Kernel se propose d'offrir aux usagers qui en sont
membres :
- un instrument qui les aides à développer leurs ressources ;
- un ensemble de services spécialisés ;
- du matériel et des moyens techniques ;
et d'informer le public sur toutes les activités
et les manifestations organisées par le Kernel.
Article 2 : ADHESION
2/1 - Peuvent adhérer au Kernel, toutes personnes physiques
qui exercent des activités à caractère essentiellement :
social, culturel, éducatif, scientifique, etc.
2/2 - Toute demande d'adhésion doit être acceptée
par la Commission d'Homologation
de la Direction du Kernel.
Cette Commission est composée du :
- Conseil d’Administration ;
- Parrain ou Marraine.
2/3 - Deux types d'adhésion sont possibles :
- Adhésion 1 : cette adhésion donne accès à l'ensemble
des services proposés par le Kernel
à une personne physique ;
- Adhésion 2 : cette adhésion permet seulement
à une personne physique :
- d'être invitée aux manifestations ;
- de recevoir l'agenda du nanomonde par email
et faire paraître ses articles ;
- de pouvoir faire diffuser ses coordonnées
et faire connaître ses activités
auprès du public reçu par le Kernel.
2/4 - L'adhésion 1 est liée au règlement d'une cotisation annuelle (douze mois) dont le montant est déterminé à 15 € à compter du 1er janvier jusqu'au 30 juin inclus.
2/5 - L'adhésion 2 est liée au règlement de 2 € et l’engagement de verser, au Kernel, un droit d’entrée de 15 € et une cotisation annuelle, fixée par année, à compter du 1 juillet jusqu'au 31 décembre inclus.
2/6 - Pour qu'une demande d'adhésion 1 soit recevable
il importe que le champ d’activités de la personne
soit la PsychoBiologie.
2/7 - La domiciliation postale d’une personne physique
dans les locaux du Kernel n’emporte, en aucun cas
la domiciliation juridique ou bancaire
de la susdite personne physique au Kernel.
2/8 - Ne peuvent adhérer au Kernel tous ceux et toutes celles qui
font du prosélytisme, propagande, endoctrinement, etc.
Adhérent à des Mutuelles, des Syndicats
des Partis Politiques, des Coopératives, ainsi qu’à
des Associations à but cultuel et celles à caractère ésotérique
ou favorisant la promotion et le développement des
Associations de ce type.
2/9 - La Commission d’Homologation peut exclure toute personne
physique qui ne poursuivrait pas les objectifs annoncés dans
les statuts du Kernel ou qui aurait commis une fausse
déclaration lors de sa demande d’adhésion.
2/10 - Seront systématiquement exclues les personnes physiques
qui, par leurs activités, inciteraient au fascisme, au racisme
à l’antisémitisme, à la xénophobie, ou à toute forme
d’atteinte aux Droits de l’Homme
ou aux libertés individuelles
qui soutiennent et développent des idéologies partisanes
ou sectaires, ainsi que les personnes physiques
ayant un partenariat avec une structure sectaire.
2/11 - Toute adhésion au Kernel est valable un an, soit douze mois.
2/12 - Cette adhésion implique l’acceptation sans réserve
du présent Règlement Intérieur.
Article 3 : ACCES DES NON ADHERENTS
AUX SALLES
3/1 - Les grandes salles du Kernel pourront être ouvertes
à des personnes physiques non adhérentes
dans la limite de leur disponibilité et selon les modalités
tarifaires énoncées dans le document « tarifs ».
3/2 - Les personnes physiques qui souhaitent avoir accès
aux salles sans adhérer au Kernel
doivent solliciter une inscription en remplissant un dossier
d’inscription et satisfaire aux mêmes conditions
que pour une demande d’adhésion, à l’exception
du paiement de l’adhésion.
3/3 - Saisie d’une demande d’inscription, la Commission
d’Homologation rend une décision d’acceptation ou de refus
après examen du dossier d’inscription.
Cette inscription est valable douze mois.
3/4 - Ne peuvent bénéficier d’une inscription :
tous ceux et toutes celles qui font du prosélytisme
propagande, endoctrinement, etc...
Adhérent à des Mutuelles, des Syndicats, des Partis
Politiques, des Coopératives, ainsi qu’à des Associations
à but cultuel et celles à caractère ésotérique ou favorisant
la promotion et le développement des Associations
de ce type.
3/5 - La Commission d’Homologation peut, sans préavis
ni remboursement des sommes déjà versées, résilier
l’inscription des personnes physiques qui, par leurs activités,
inciteraient au fascisme, au racisme, à l’antisémitisme
à la xénophobie, ou à toute forme d’atteinte
aux Droits de l’Homme ou aux libertés individuelles
qui soutiendrait ou développerait des idéologies partisanes
ou sectaires, ainsi que les personnes physiques
ayant un partenariat avec une structure sectaire.
3/6 - Les personnes physiques qui bénéficient d’une inscription
sont soumises aux articles :
1/2 ; 2/8 ; 2/9 ; 2/10 ; 3 ; 5 ; 6 ; 8 ; 9 ; 10 ; 11 ; 12/1 et 13
du présent Règlement Intérieur.
Article 4 : ACCES DES ORGANISMES NON ASSOCIATIFS
AUX SALLES
4/1 - La Commission d’Homologation peut décider
de mettre des salles du Kernel à la disposition
d’organismes non associatifs pour des réunions
ou des événements présentant un intérêt. Cette mise à
disposition se fait dans la limite des disponibilités et selon
les modalités tarifaires prévues dans le document « tarifs ».
4/2 - L’organisme non associatif qui demande une mise
à disposition de salles doit remplir un dossier d’inscription.
La Commission d’Homologation rend une décision
d’acceptation ou de refus de l’inscription après examen
du dossier d’inscription.
Cette inscription est valable douze mois.
4/3 - Ne peuvent bénéficier de cette mise à disposition :
les Mutuelles, les Syndicats, les Partis Politiques
les Coopératives, ainsi que les organismes à but cultuel
à caractère ésotérique ou favorisant la promotion
et le développement des organismes de ce type.
4/4 - La Commission d’Homologation peut, sans préavis ni
remboursement des sommes déjà versées, résilier
l’inscription d’un organisme non associatif qui, par leurs
activités, inciteraient au fascisme, au racisme
à l’antisémitisme, à la xénophobie, ou à toute forme
d’atteinte aux Droits de l’Homme
ou aux libertés individuelles, qui soutiendrait
ou développerait des idéologies partisanes ou sectaires
ou aurait un partenariat avec une structure sectaire.
4/5 - Les manifestations organisées dans les salles du Kernel
par les organismes non associatifs doivent être gratuites
pour le public.
4/6 - Les organismes non associatifs qui bénéficient
d’une inscription sont soumis aux articles :
4 ; 5/1 ; 6 ; 8(sauf : 8/5) ; 9 ; 10 ; 11 ; 12/1 ; 13
du présent Règlement Intérieur.
Article 5 : FONCTIONNEMENT – HEURES D’OUVERTURE
5/1 - Le Kernel est ouvert tous les jours :
- 08h30 à 22h00 (bureaux ; permanences) ;
- 08h30 à 24h00 (Grandes Salles).
Ateliers Associatifs et services administratifs :
- 08h30 à 12h00 ;
- 13h30 à 16h45.
Toutefois, la Direction du Kernel pourra décider de fermer l’équipement, certains jours, si aucun adhérent ne réserve ces jours-là.
5/2 - Pour contribuer au fonctionnement de l’équipement
le Kernel, crée et anime des manifestations comme :
- le Salon du Kernel ;
- le Salon de l’Information ;
- les Conférences et les Manifestations à Thèmes ;
- le Forum des Usagés (lieux privilégiés de rencontres, d’échanges et de coordination entre les adhérents).
5/3 - L’adhésion 1 donne droit aux adhérents qui se mettent
gratuitement à la disposition du public
à trois heures de permanences gratuites par semaine.
Toute activité payante
(notamment : cours, formation, recherche, etc…)
est strictement interdite durant ces heures gratuites.
Toute occupation qui ne respecterait pas ce principe
de gratuité sera rétroactivement facturée.
Le Kernel se réserve le droit de vérifier les informations
données par l’adhérent lors de l’adhésion
puis des différentes réservations.
Afin de répondre au plus grand nombre, ces trois heures
gratuites peuvent être divisées en deux fractions
d’heures pleines.
A titre exceptionnel seulement, ces trois heures pourront être divisées en deux fois 1h30.
Article 6 : USAGE DU MATERIEL DE L’EQUIPEMENT
6/1 - Le matériel ne peut être utilisé par l’usager que dans le cadre
de ses activités à l’intérieur du Kernel.
6/2 - Tout usager du Kernel est tenu d’utiliser à bon escient
et de conserver en bon état le matériel qui lui est confié.
6/3 - Les usagers sont tenus responsables du matériel utilisé.
Tout matériel dégradé ou cassé devra être remplacé
par l’utilisateur responsable.
Article 7 : ACCES A L’INTERNET
7/1 - L’adhésion au Kernel permet de bénéficier d’un accès
à Internet.
7/2 - Ce droit d’accès est personnel, incessible et temporaire.
7/3 - Avant de s’installer à un poste Internet, l’Utilisateur doit
s’inscrire auprès du responsable de l’Atelier Informatique
Internet. L’Utilisateur signe un registre où sont consignés :
son identité ; le nom de son association ;
les heures de début et de fin de sa session Internet.
7/4 - Chaque Utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait
de son accès à Internet.
L’Utilisateur a le devoir de s’informer sur la législation en cours
et de s’y conformer.
L’Utilisateur s’interdit, et sans que cette énumération puisse être considérée comme limitative, d’utiliser son accès à Internet pour importer ou exporter sous quelque forme que ce soit des contenus qui pourraient porter atteinte à la propriété intellectuelle, être constitutifs d’incitation au suicide, de provocation à la haine, à la violence ou à la discrimination en raison de son patrimoine génétique, du sexe ou des mœurs, d’apologie du nazisme, de contestation de l’existence de crimes contre l’humanité ou de génocides, d’atteinte à l’autorité de la police ou de la justice, revêtir un caractère pornographique, pédophilique, obscène ou être de nature à porter atteinte à la dignité humaine, de diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers des sites qui auraient un caractère illégal
ou contraire aux bonnes mœurs.
Article 8 : USAGE DES LOCAUX.
8/1 - Les locaux sont attribués en fonction de l’ordre d’arrivée
des réservations.
8/2 - Les locaux sont exclusivement réservés aux activités
à caractère social, éducatif et culturel.
Les locaux ne peuvent en aucun cas être utilisés
comme salle de restaurant ou d’une façon
qui occasionnerait des nuisances au voisinage.
Seuls les cocktails, buffets, apéritifs d’honneur
peuvent être organisés, dans un espace adapté
sous réserve de l’accord préalable
de la Direction du Kernel
et de l’engagement de restituer les locaux propres.
8/3 - La tenue de réunions qui ne concernent pas seulement
les membres du Kernel, revêtant de ce fait un caractère
public, devra être soumise à l’autorisation
de la Direction du Kernel, trois semaines avant
la date de la réservation.
8/4 - La Direction du Kernel peut annuler l’organisation
dans ses locaux, de toute réunion revêtant un caractère
politique, cultuel, ésotérique, sectaire
ou contraire à l’ordre public et ce sans aucun préavis.
8/5 - Les manifestations organisées par le Kernel
peuvent donner lieu à la perception, par le Kernel
d’une Participation des usagers Aux Frais (PAF).
Cela restent sous l’entière responsabilité
de la Direction du Kernel.
8/6 - Chaque Utilisateur s’engage à laisser, en partant
les locaux dans l’état où il les a trouvés en entrant.
8/7 - Afin d’éviter toute dégradation, l’affichage sur les surfaces
intérieurs des locaux est interdit.
Des panneaux et grilles d’exposition sont réservés à cet effet.
Article 9 : SECURITE
9/1 - Tout usager doit prendre connaissance des consignes
de sécurité qui sont affichées à l’intérieur de l’équipement.
9/2 - Tout accident ou incident, même léger, survenu dans
le cadre d’une activité, doit être porté à la connaissance
de la Direction du Kernel.
9/3 - La Direction du Kernel décline toute responsabilité
en cas de vol dans ses installations.
Les Usagers sont donc priés de prendre leurs dispositions
(vigilance ; souscription d’une assurance ; etc…).
Article 10 : PRESTATIONS FINANCIERES
10/1 - Les prestations financières font l’objet d’une facturation
mensuelle.
Toute facture devra être acquittée pour permettre l’accès
aux différentes prestations
(ex : la facture des prestations de janvier est émise en février
et doit être acquittée en mars).
10/2 - Les prestations payantes sont à régler, soit directement
auprès du régisseur comptable de la Direction du Kernel
soit par courrier.
10/3 - En cas de contestation ou litige, les Usagers sont priés
de prendre contact avec la Direction du Kernel.
Article 11 : ASSURANCES
11/1 - Les adhérents et les non adhérents qui utilisent
les services du Kernel doivent souscrire un contrat
d’assurance garantissant tous les dommages
qui pourraient être causés du fait de leurs activités
dans les locaux du Kernel.
11/2 - Le souscripteur du contrat d’assurance veillera
à ce que le contrat garantisse les conséquences
de la responsabilité civile de la personne morale
celle de ses dirigeants, de ses membres, de ses préposés,
de tous ses auxiliaires à un titre quelconque
(aides bénévoles), des mineurs soumis à sa surveillance.
Article 12 : RESERVATION DES LOCAUX
12/1 - Grandes salles : toute salle ou local, réservé par écrit
(au moins trois semaines à l’avance)
pour la tenue d’une réunion, conférence, projection, etc…
sera facturée et le paiement restera dû au Trésorier
Principal du Kernel si cette annulation n’intervient pas
48 heures à l’avance par télécopie
ou en venant au Bureau du Kernel pour signer
le document d’annulation.
12/2 - Bureaux : suite à trois permanences, non honorées
sans justification, la Direction du Kernel pourra
facturer les heures correspondantes ou, le cas échéant,
annuler les permanences du trimestre suivant.
Article 13 : SANCTIONS
13/1 - Tout manquement au présent Règlement Intérieur
commis par un adhérent, ou non adhérent, pourra être
sanctionné par l’exclusion temporaire ou définitive
de l’association sans que celui-ci puisse prétendre
au remboursement de son adhésion.
13/2 - La Commission d’Homologation de l’Article 2/2
est habilitée à déterminer la durée de l’exclusion
et à prononcer l’application de la sanction.
13/3 - La Commission d’Homologation de l’Article 2/2
est également habilitée à résilier, sans préavis ni
remboursement des sommes déjà versées,
les inscriptions souscrites au titre des Articles 3 et 4
dans le cas où leurs bénéficiaires auraient
un comportement contraire à l’une des dispositions
du présent Règlement Intérieur.
Fait à
Le
Lu et approuvé
Signature