Statuts du Kernel.
Association déclarée sous le régime
De la loi du 1er juillet 1901
Et du décret du 16 août 1901
Article 1 :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régis par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
Kernel.
Article 2 :
Association sans but lucratif ayant pour objet la promotion pour la qualité des méthodes de développement personnel.
Cette association a pour principaux buts :
enseignement ; formation ; recherche
sur l’union
PsychoBiologie & NanoBioTechnologies (biopuces).
- favoriser les rencontres entre chercheurs, étudiants et novices
en PsychoBiologie et cybernétique dans les Bouches du Rhône
afin de participer à l'émergence, en cours, du nanomonde ;
- recenser les associations internationales déjà présente dans
le nanomonde dans un but de promotion et de coordination
de leurs actions.
Ne nécessitant aucun près requis dans les domaines de la PsychoBiologie et de la bioinformatique le Kernel se veut ouvert
aux novices.
Les biopuces ne sont que des facilitateurs de la PsychoBiologie.
Un des rôles du Kernel est de simplifier l’assimilation des idées et des méthodes de la PsychoBiologie ainsi que le renforcement des acquis.
Les praticiens doivent pouvoirs répondre à ces deux questions :
- quel est le sens caché de l’acte ?
- quelle est votre réalité ?
Le Kernel est issu de la mouvance de la PsychoBiologie, apolitique et
non religieux.
Article 3 :
Le siège social est fixé à :
68 rue St Jacques
13006 Marseille France
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.
La ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.
Article 4 :
Le Kernel se compose de :
- membres d’honneurs ;
- membres bienfaiteurs et bienfaitrices ;
- membres actifs et actives ;
- membres adhérents et adhérentes.
Article 5 :
Pour faire partie du Kernel, il faut être agréé par le Bureau qui statue, lors de chacune de ses réunion, sur la demande d’admission
présentées sous parrainage.
Article 6 :
Sont membres d’honneurs ceux ou celles qui ont rendu des services signalés au Kernel. Ils et elles sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs ou bienfaitrices ceux ou celles qui versent, au Kernel, un droit d’entrée de 15 € et une cotisation annuelle fixée
par année.
Sont membres actifs ou actives ceux qui ont prient l’engagement de verser, au Kernel, un droit d’entrée de 15 € et une cotisation annuelle fixée par année.
Article 7 :
La qualité de membre se perd par :
- le décè ;
- la démission ;
- la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour :
- non-paiement de la cotisation ;
- motif grave.
L’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée avec accusé de réception, à se présenter au Bureau pour fournir des explications.
Article 8 :
Les ressources du Kernel sont :
- les montants des droits d’entrée ;
- les montants des cotisations annuelles ;
- les subventions de l’Organisation des Nations Unies
et de leurs agences ;
- les subventions de la Communauté Economique Européenne ;
- les subventions de l’Etat Français ;
- les subventions de la Région Provence-Alpes-Côte-D’azur
(Conseil Gal) ;
- les subventions du département des Bouches du Rhône ;
- les subventions de la mairie de Marseille ;
- les dons individuels ;
- les dons des établissements intéressés.
Article 9 :
9/1 - Le Conseil d’Administration.
Le Kernel est dirigé par un Conseil de membres élus, pour 2 ans, par l’Assemblée Générale.
Les membres sont non rééligibles pour 4 ans, c’est-à-dire, les deux élections suivantes.
Le Conseil d’Administration choisit, par alternance (la présidence étant assuré par un président puis une présidente), parmi ses membres au scrutin secret, un Bureau composé :
- d’un président ou d’une présidente hétérosexuelles ;
- d’un ou plusieurs vice-présidents ou vice-présidentes ;
- d’un trésorier ou d’une trésorière et, si besoin, d’une ou plusieurs
trésorières adjointes ;
- d’un ou plusieurs secrétaires et, s’il y a lieu, un ou plusieurs
secrétaires adjoints ;
- un vérificateur des comptes.
9/2 - Les qualités de la Présidence :
- la présidence utilise tous les outils de la PsychoBiologie ;
- initiative, audace et indépendance sont des qualités
de la présidence ;
- l’indépendance, par rapport aux cadres de référence, permet
à la présidence d’atteindre l’ultime cadre,
l’horizon des connaissances ;
- le critère de référence simultané est celui de la présidence ;
- la présidence met en évidence les croyances qui limitent
dans l’acte ;
- la présidence fait face à la réalité des faits ;
- la présidence aime rire et jouir de toute évidence ;
- la présidence n’aime pas perdre son temps ;
- la présidence travail avec méthode et a le sens de la formule ;
- la présidence motive, stimule, convint et participe
aux développements des ressources, dans le respect
de l’équilibre homéodynamique, de tous ;
- la présidence aime ceux qui ont le goût de la découverte.
Article 10 :
Réunion du Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration se réunit une fois, au moins, tous les trois mois, sur convocation du Président ou de la Présidente, ou sur la demande motivée d’un nombre de membres d’au moins trente trois pour cent.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, la voix du Président
ou de la Présidente est prépondérante.
Tout membre du Comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Conseil s’il n’est pas majeur.
Article 11 :
L’assemblée Générale Ordinaire.
L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres
du Kernel, à quelque titre qu’ils soient affiliés.
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année
au moi de janvier.
Quinze jours, au moins, avant la date fixée, les membres du Kernel sont convoqués par les soins des secrétaires, sous la responsabilité
du secrétaire général.
L’Ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, ou la Présidente, assisté des membres du Bureau, préside l’Assemblée Générale Ordinaire et expose la situation morale
et financière du Kernel.
La Trésorière rend compte de sa gestion et soumet le bilan
à l’approbation de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Il est procédé, après épuisement de l’Ordre du jour, au remplacement au scrutin secret des membres du Conseil sortant.
Article 12 :
L’Assemblée Générale Extraordinaire.
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus 1 membre du Kernel, à quelque titre qu’ils soient affiliés, le Président ou la Présidente peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire
suivant les modalités prévues par l’Article 10 ci-dessus.
Article 13 :
Un Règlement Intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale.
Ce règlement, éventuel, est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts.
Notamment ceux qui ont trait à l’Administration interne et à la sécurité.
Article 14 :
En cas de dissolution du Kernel (prononcée par les deux tiers, au moins, des membres du Kernel présents à l’Assemblée Générale) un ou plusieurs liquidateurs du Kernel
sont nommés par l’Assemblée Générale.
L’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’Article 9 de la loi
du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Fait à Marseille, le 22 mai 2008.
Le Président Le Trésorier
Charles Trojani Marcos Esper Soltani
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